Mentions légales

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1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.hetre-en-foret.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Hêtre en Forêt - Contact : contact@hetre-en-foret.fr 0632831380 - Adresse : CHEZ THIVAUD 2899 ROUTE DES POUGES 87120 NEDDE.

Identification de l'entreprise : SARL Hêtre en Forêt au capital social de 310000€ - SIREN : 851968156-
RCS : Limoges B 851 968 156 - Adresse postale : CHEZ THIVAUD 2899 ROUTE DES POUGES 87120 NEDDE

Directeur de la publication : Xavier Blanc - Contact : 0632831380.

Hébergeur : Gandi - 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris - Téléphone : 01.70.37.76.61

Autres contributeurs : 

Webdesign : Baptiste Moreigne EI - BM Communication - www.baptiste.moreigne.com

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Hêtre en Forêt est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Hêtre en Forêt.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité.

Hêtre en Forêt ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.hetre-en-foret.fr.

Hêtre en Forêt décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.hetre-en-foret.fr.

Hêtre en Forêt s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.hetre-en-foret.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Hêtre en Forêt se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Hêtre en Forêt se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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